Mentions Légales — Escale-Formation
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Mise à jour : 13 octobre 2026
Version 1.1
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Éditeur du site

Le site escale-formation.com est édité par :

Éditeur
Bruno Dumontet EI
Nom commercial
Escale-Formation
Statut
Entrepreneur individuel (EI)
Adresse
8, rue Chaix — 13007 Marseille — France
SIRET
530 769 215 00027
Code APE
85.59A
Téléphone
Directeur de la publication
M. Bruno Dumontet
2

Activité et enregistrements

Escale-Formation est un organisme de formation professionnelle continue au sens des articles L. 6351-1 et suivants du code du travail. Il réalise également des prestations d'audit et de conseil.

Déclaration d'activité (NDA)
93 13 14289 13 — auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Certification qualité
Organisme certifié Qualiopi n° QUA008167 — catégorie « actions de formation » — voir le certificat
Formation hygiène alimentaire
Organisme enregistré auprès de la DRAAF Provence-Alpes-Côte d'Azur
TVA — formation
Exonération de TVA — art. 261-4-4° a du CGI
TVA — audit et conseil
TVA non applicable — art. 293 B du CGI
Note : l'enregistrement de la déclaration d'activité ne vaut pas agrément de l'État. La certification Qualiopi atteste de la qualité du processus mis en œuvre par Escale-Formation pour ses actions de formation.
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Hébergement

Le site est hébergé par :

Hébergeur
IONOS SARL
Adresse
7, place de la Gare — BP 70109 — 57201 Sarreguemines Cedex — France
Téléphone
09 70 80 89 11
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Propriété intellectuelle

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